Amiante

risques liés aux poussières

L’amiante pénètre par les voies respiratoires et peut passer dans le tube digestif. Elle entraine une asbestose (fibrose pulmonaire), des pleurésies, des plaques pleurales, etc.

L’amiante est responsable de cancers broncho-pulmonaire et de cancers de la plèvre (mĂ©sothĂ©liome) pris en charge au titre des tableaux N°30 « Affections professionnelles consĂ©cutives Ă  l’inhalation de poussières d’amiante », et 30 bis « Cancer broncho-pulmonaire provoquĂ© par l’inhalation de poussières d’amiante » des maladies professionnelles du rĂ©gime gĂ©nĂ©ral. Elle peut Ă©galement ĂŞtre responsable de cancers du larynx et des ovaires. Des doutes existent quant au lien avec des cancers du pharynx, des cancers du tube digestif.

 

L’amiante est interdite en France depuis 1997. C’est un cancérogène avéré, classé depuis 1977 par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) et par l’Union Européenne en catégorie 1A. Cela impose d’identifier les situations potentiellement exposantes pour les salariés, d’évaluer le risque et en fonction de cette évaluation de mettre en place les mesures de prévention collective et individuelle adaptées.

 

Informations réglementaires :

Cela concerne les bâtiments ou maisons dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997. Le maître d’ouvrage doit fournir, en annexe des pièces du marché, les repérages avant travaux selon la norme NFX46-020. Chez les particuliers un diagnostic amiante a peut-être été réalisé pour la maison, en cas de doute mettre en place tous les moyens de prévention adaptés aux travaux envisagés.

 

En cas de travaux de retrait, l’entreprise doit :

  • Etre certifiĂ©e « 1552 Traitement de l’amiante ».
  • DĂ©finir les processus et Ă©valuer les risques. L’évaluation sera intĂ©grĂ©e dans le Document Unique.
  • Transmettre au mĂ©decin du travail : les plans de retrait, les stratĂ©gies d’échantillonnage des chantiers pour avis, les rapports de mesurages, les notices de poste, les Ă©lĂ©ments liĂ©s Ă  l’organisation du travail.
  • Etablir la fiche individuelle d’exposition Ă  l’amiante pour chaque salariĂ© et la transmettre au mĂ©decin du travail.
  • Etablir le Dossier Technique Amiante des locaux et lieux de travail par un organisme agrĂ©Ă©.
  • Pour les travaux d’interventions : travaux de rĂ©paration, de rĂ©novation, de rĂ©habilitation et de maintenance) :
  • DĂ©finir un processus et Ă©valuer les risques afin de l’intĂ©grer dans le Document Unique.
  • Former les salariĂ©s et un encadrant technique/chantier aux travaux d’intervention de la sous-section 4 (SS4) et prĂ©voir avant la formation une visite mĂ©dicale avec le mĂ©decin du travail
  • RĂ©diger un mode opĂ©ratoire pour le processus mis en Ĺ“uvre et le transmettre avant le dĂ©marrage du chantier au mĂ©decin du travail pour avis, Ă  l’inspection du travail et au contrĂ´leur de la CARSAT.
  • RĂ©aliser des prĂ©lèvements afin de s’assurer du respect de la VLEP (Valeur Limite d’Exposition Professionnelle) dans le cadre d’une stratĂ©gie d’échantillonnage. Cette dernière doit ĂŞtre soumise pour avis au mĂ©decin du travail.
  • Etablir la fiche individuelle d’exposition Ă  l’amiante, pour chaque salariĂ© et la transmettre au mĂ©decin du travail.